Fédération Française du Négoce de Bois d'Oeuvre et Produits Dérivés
Numéro de dépôt :
1743040
Date de dépôt :
28/11/1988
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/1998
Présentation de la marque BOIS
Déposée le 28 novembre 1988 par Fédération Française du Négoce de Bois d'Oeuvre et Produits Dérivés
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Fédération Française du Négoce de Bois d'Oeuvre et Produits Dérivés, domicilié(e) Syndicat Professionnel régi par la Loi du 23 mars 1884, dont le siège est sis 8 rue du Colonel Moll, 75017 ParisAssociation Française pour le Développement du Négoce "Bois et Dérivés",Association soumise à la Loi de 1901, dont le siège est sis 8 rue du Colonel Moll, 75017 Paris - France.
La marque BOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1743040.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOIS est expirée depuis le 28 novembre 1998.
Fédération Française du Négoce de Bois d'Oeuvre et Produits Dérivés a également déposé les autres marques suivantes : LEBOIS , BOI , LESBOIS
Fédération Française du Négoce de Bois d'Oeuvre et Produits Dérivés - Syndicat Professionnel régi par la Loi du 23 mars 1884, dont le siège est sis 8 rue du Colonel Moll, 75017 ParisAssociation Française pour le Développement du Négoce "Bois et Dérivés",Association soumise à la Loi de 1901, dont le siège est sis 8 rue du Colonel Moll, 75017 Paris - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-06
Agences de presse et d'information, communication radiophoniques, televisuelles, telephoniques, telegraphiques, par telex transmission de message, telegrammes, communication par systèmes informatiques ou telematiques
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